Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAFAEL B
Numéro de dépôt :
1082556
Date de dépôt :
01/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Paris
Présentation de la marque RAFAEL B
Déposée le 1 décembre 1978 par Jean-Jacques GARDELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Paris), la marque française « RAFAEL B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RAFAEL B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque RAFAEL B est expirée depuis le 1 décembre 1988.
Jean-Jacques GARDELLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033